MYVTC.COM

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1. Éditeur du site

Le présent site internet https://myvtccom.com est édité par :

MYVTC.COM
Forme juridique : [À COMPLÉTER : entreprise individuelle / micro-entreprise / SASU, etc.]
Siège social : Rue Achard, 06400 Cannes, France
SIRET : 911 057 909 00010
Téléphone : +33 7 83 49 98 11
Email : contact@myvtccom.com
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : Nom et prénom du gérant]

2. Activité de transport de personnes (VTC)

L’activité exercée est une activité de transport de personnes avec chauffeur (VTC) conformément à la réglementation en vigueur.
Numéro d’immatriculation au registre VTC (le cas échéant) : [À COMPLÉTER]
Autorité de contrôle : [À COMPLÉTER : ex. DREAL ou organisme compétent]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER : compagnie et numéro de contrat]

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
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Adresse : [À COMPLÉTER : adresse complète de l’hébergeur]
Site web : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données :

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : contact@myvtccom.com

En cas de difficulté non résolue, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

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